🌓 Exemple De Questionnaire Sur Le Harcelement Au Travail C'est l'information fidèle

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Խκቲմωкру мቻбризዩ мዔкр	Иψኞβу եгոշиброմу
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Ταզоլθвеչ ሐ	Ցаնα метр ጬσ

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Certaines situations » relèvent du droit harcèlement sexuel, injures, agressions sexuelles, viols, d’autres non sexisme. Le harcèlement sexuel peut même ne pas être caractérisé au sens d’une loi française restrictive. Il est en germe, ébauché par un ou plusieurs éléments demande sexuelle formulée, pressions physiques, détérioration du climat de travail, brimades professionnelles …> Une ingénieure informatique se présente à un entretien d’embauche. Elle s’entend dire par le recruteur agitant une pile de curriculum vitae Bien entendu, vous n’êtes pas la seule candidate… Etes-vous disponible ? … Il va vous falloir un petit plus…> Une secrétaire arrive à la fin de sa période d’essai. Son patron s’approche de son poste de travail et lui met les mains sur les épaules L’essai n’est pas particulièrement concluant, mais on peut s’arranger. D’ailleurs, dans votre situation, ces années de chômage, un enfant, vous n’avez pas tellement le choix !> Une agente se trouve dans une voiture de police avec son supérieur. Elle conduit, il lui effleure les cheveux, lui touche le bras Avec tout ce que j’ai fait pour toi, tu pourrais être reconnaissante Il met la main sur son genou Tu pourrais faire un effort, c’est moi qui décide de ta promo…> Une graphiste se rend à la photocopieuse. Au-dessus une photo de pin-up. Un de ses collègues s’approche, très près ; il lui souffle dans le cou Juste une fois, après je te laisse tranquille. Tu vas voir, tu vas aimer ça… Tu ne sais pas ce que tu rates, tu saurais ce qu’est un homme, un vrai !Conversations glanées dans des bureaux, des ateliers, des magasins, des hôpitaux, des usines, des prisons son sourire, celle-là peut tout vendreVous mettez des bas ou des collants ?Ma petite, vous avez l’air fatiguée ce matin… Ah vous avez encore fait des folies de votre corps cette nuit !Ce que vous êtes désagréable ! Vous avez vos règles ou quoi ?Hier soir à la TV, il y avait un film de cul, je vous dis pas. Après j’en ai fait péter les lattes de mon sommier…Lorsque vous baisez, c’est qui qui fait l’homme ?Laisse tomber, c’est une femme qui n’aime pas les veux des jupes ras la touffe, et pas de pantalons s’il vous plait !Quel joli petit cul !Une collaboratrice d’un grand patron est appelée dans son bureau Je viens d’avoir M. X de Bruxelles au téléphone, il nous attend demain il faut mettre le paquet, c’est un bon client. Vous préparez le dossier…Le lendemain, en arrivant à l’hôtel Voici, Monsieur, la chambre double que vous avez réservéeVoyons, ne faites pas cette tête-là, vous êtes une grande fille. Que croyez-vous qu’il fasse votre mari en déplacement ?> Une journaliste est convoquée par le rédacteur en chef Il est bon votre article, vous avez du talent. C’est la première fois que je dis ça à une stagiaire. C’est décidé, je vous mets en orbite. Je vous invite à dîner pour fêter décline l’invitation. Quelques jours plus tard, le patron entre dans son bureau C’est nul ce torchon, vous allez me refaire ça vite fait. Attention ma jolie, quelques coups de téléphone et ta belle carrière s’arrête là.> Une femme de ménage nettoie les bureaux tard le soir. Le contremaître, arrivant par surprise alors qu’elle passe l’aspirateur, la pousse dans un coin et tente de la déshabiller.> Une secrétaire médicale en entrant comme à l’accoutumée le matin dans le cabinet médical découvre son employeur allongé sur la table d’auscultation, la blouse déboutonnée, le pantalon baissé, son sexe nu en érection.> Une employée d’administration, récemment détachée, signifie à son chef de service qu’il est inutile de la suivre une fois de plus jusqu’à son domicile. En arrivant à son bureau quelques jours plus tard, elle constate que ses affaires ont été déménagées et son ordinateur coupé. Le chef du service lui notifie un prochain arrêté de détachement en raison de son incompétence. Il la confine dans un autre bureau, sans matériel de travail, sans aucune tâche à effectuer.

Leharcèlement sexuel au travail; Le harcèlement sexuel sur le lieu de travail. This page was last updated on: 2021-02-21 Qu'est-ce que le harcèlement sexuel sur le lieu de travail ? Le harcèlement sexuel peut se produire dans n'importe quel milieu de travail, d'une usine à un bureau, d’un magasin à une école. Si l'offense faite par un gestionnaire, collègue de

VIE DE BUREAU - Nous risquons tous d'y être confrontés un jour. Les conséquences sur un plan psychique peuvent s'avérer insoutenables stress, burn-out, angoisse, dépression, troubles psychosomatiques, etc. Les conséquences professionnelles également. Nous risquons tous d'y être confrontés un jour. Les conséquences sur un plan psychique peuvent s'avérer insoutenables stress, burn-out, angoisse, dépression, troubles psychosomatiques, etc. Les conséquences professionnelles également démission, baisse des performances cognitives, épuisement, etc. S'il n'existe pas à proprement parler de psychopathologie du harceleur et qu'un grand nombre de structures psychiques sont susceptibles d'emprunter cette forme dans certaines circonstances, la littérature et l'expérience cliniques nous enseignent la régularité de modalités comportementales spécifiques à la personnalité harcelante. J'en propose 11, hélas non exhaustifs. 1 Elle ne respecte pas sa fonction, son rôle, son statut. La collègue qui vous convoque pour vous faire part de ses griefs à votre encontre, le cadre qui vous impose une pratique incompréhensible quand votre domaine d'exercice ne relève aucunement de sa compétence...La personnalité harcelante se voit rarement assurée dans son identité professionnelle, peut-être parce qu'elle a été propulsée à un poste pour lequel elle n'avait pas les compétences, peut-être parce qu'elle ne parvient pas à réaliser ses propres tâches et objectifs, peut-être encore parce qu'elle n'arrive pas à obtenir la reconnaissance qu'elle souhaiterait ou qu'elle craint d'être démasquée, peut-être enfin parce qu'elle a elle-même été persécutée antérieurement par une autre personnalité harcelante. Si les "motifs" manifestes semblent nombreux, sur un plan latent la faille narcissique, non reconnue consciemment par le sujet harceleur, s'avère le premier vecteur de ses passages à l'acte...dont un autre finit toujours par faire les frais. Comprenez bien que harceleur a besoin du harcelé, en l'attaquant psychiquement, il se réassure narcissiquement recours à l'identification projective "je place en toi ce que je n'aime pas en moi, en te détruisant je m'en débarrasse". 2 Elle mêle en permanence le registre professionnel et le registre personnel. Elle peut vous parler de votre coupe de cheveux ou de son week-end, de ses goûts ou de ses dégoûts, vous interroger sur votre vie familiale...Et, en règle générale, vous ne savez pas quoi lui répondre! Dans les premiers temps, c'est pourtant cette attitude qui pouvait la faire paraître sympathique et humaine. Mais par la suite, cette posture fonde votre calvaire car lorsqu'elle vous attaque, la personnalité harcelante peut vous reprocher des faits qui n'ont plus aucun rapport avec votre travail mais fondés plutôt sur une appréciation de votre personne, de votre façon de vous habiller, de parler...de penser. Cet abord de l'autre est révélateur de la confusion de son identité professionnelle et de son impossibilité à préserver la vôtre, à accepter vos limites, ainsi que de sa difficulté à respecter le cadre de travail, c'est-à-dire la Loi concrète mais aussi symbolique qui vient structurer et médiatiser les relations intersubjectives sur le lieu de travail. 3 Ses humeurs influent sur sa conduite. En vous rendant sur votre lieu de travail, une boule au ventre et des questions "Dans quel état la retrouverai-je aujourd'hui? Sera-t-elle de bonne humeur pour que je puisse passer une journée supportable? Me saluera-t-elle?" Ses questions, vous ne devriez jamais vous les poser avec une personnalité non harcelante. Ses affects priment sur son travail et elle ne parvient jamais à laisser au vestiaire ses sentiments personnels. Pire ses angoisses se répercutent sur votre pratique et sur vos rapports, elle vous les fait "porter". Le risque étant de finir par épouser cette dynamique pathologique, d'apprécier voire d'être reconnaissant pour les jours de répits où le harceleur va bien, qu'il vous laisse à peu près en paix. En réalité, c'est l'ambivalence à l'égard de l'objet que vous représentez pour lui, et qu'il lui faut tour-à-tour détruire et réparer, qui dictent ses attitudes. Votre bien-être psychologique ne devrait jamais dépendre de l'état émotionnel d'un collaborateur. 4 Elle ne se remet jamais en cause. Jamais elle ne vous présentera d'excuses. Jamais elle ne reviendra sur son comportement. A moins que vous ne puissiez trouver un appui sur un cadre qui lui est supérieur, auquel cas elle s'exécutera en apparence mais vous le fera payer dans l'après-coup. Ce mécanisme est d'autant plus redoutable si le harceleur est votre supérieur. Il est en effet plus aisé pour vous d'interroger vos pratiques et d'identifier vos erreurs que de questionner la personne qui représente l'autorité, l'institution, l'entreprise...L'absence de remise en cause du harceleur développe son emprise sur vous et concoure à faire vous une victime à part entière, peut-être même à vous faire accepter les propos et les conduites les plus intolérables et injustes. 5 Elle vous attribue la responsabilité de ses erreurs. A lier au critère précédent. Exemple archétypal "- Pourquoi vous ne m'avez pas corrigé le dossier Dupont, - Vous ne me l'avez pas envoyé, - Eh bien vous auriez dû m'y faire penser, où aviez vous la tête encore?". Ce procès, quasiment systématique dans les situations de harcèlement moral et en apparence banal participe à la perversification de la relation professionnelle et surtout de la parole de l'autre. N'oubliez pas, pour le harceleur, vous êtes le mauvais objet, tout est votre faute, quoi que vous fassiez, quoi que vous disiez. Les harcelés peuvent avoir l'impression d'être l'unique cible du harceleur, il arrive que ce soit effectivement le cas. 6 Elle vous demande de réaliser une action sans vous en donner les moyens. Vous devez rédiger un rapport de 100 pages pour le lendemain, être à l'heure dans le service mais en passant d'abord par celui de la comptabilité, réaliser des travaux sans le moindre matériel adapté, vous dédoubler...De fait, le harceleur moral entretient en permanence une aliénation professionnelle, sans tenir compte du principe de réalité. Il lui importe que vous respectiez toutes ses demandes, même les plus absurdes, irréalisables voire contradictoires le fameux "double bind". Inconsciemment, il se peut qu'il souhaite que vous n'y parveniez pas afin de tirer une forme de jouissance latente lorsque plus tard il vous le reprochera complexe de barbe bleue. Il peut également vous reprocher des choses qu'il encouragera chez un autre de ses collaborateurs. 7 Elle entretient un climat de menace. Mais les réalise rarement puisqu'elle a tout de même besoin du harcelé pour régler ses conflits internes. Il est parfois question d'un chantage aux formes subtiles et si vous avez le sentiment d'en être victime, la première chose à faire est de noter chaque propos qui vous semblerait en relever. Le climat persécutif peut tout autant se manifester dans une pression constante qui vise en parallèle à exploiter le sentiment de culpabilité du sujet névrotico-normal "si tu ne rends pas ce dossier à temps, tu vas mettre toute l'entreprise en péril". 8 Il y a des antécédents. La personnalité harcelante s'édifie sur la durée et si un jour vous consultez la médecine du travail, il y a fort à parier que l'on vous apprenne que cette personne est "connue comme le loup blanc". C'est heureusement un critère positif, la personne harcelée, dans la relation d'emprise peut finir par s'imaginer être vraiment le mauvais objet persécuteur que voudrait le harceleur. Par "chance ", elle réalisera bien vite qu'elle n'en était qu'une victime parmi tant d'autres...et certainement pas la première. 9 Elle vous atteint psychiquement et ne respecte pas votre altérité. Vous sortez en larme, les jambes tremblant d'un entretien avec elle, vous y pensez le week-end et cela détériore vos relations avec vos proches, vous êtes comme "hanté" par cette personne. AUCUN COLLEGUE NE DEVRAIT JAMAIS INDUIRE DE TELLES REACTIONS. On ne le répétera jamais assez, chacun doit respecter l'intégrité somato-psychique de l'autre, rien ne justifie de mener quelqu'un dans ses derniers retranchements et cadre doit d'abord rimer avec étayage. Quand bien même une erreur aurait été commise, le respect et la compréhension doivent toujours l'emporter. Votre singularité, votre différence, est précieuse, vous avez le droit d'avoir des opinions opposées aux siennes et vous ne devriez jamais vous sentir l'obligation de les taire pour ne pas la contrarier. Rappelons que le harceleur moral peut conduire, à force de férocité psychique contre les fondations de la personnalité de l'autre, à des passages à l'acte suicidaire, à détruire complétement "son " objet. 10 Vos efforts aggravent le problème. Votre assurance le narcissisme de vie est vécue comme une menace par la personnalité harcelante, fragilisée narcissiquement narcissisme de mort. Voilà pourquoi elle tente de vous briser. De plus, puisqu'elle doute de façon plus ou moins inconsciente de son utilité, votre énergie, votre dynamisme peut être perçue comme une menace puisqu'elle vient rompre l'isomorphisme sécuritaire qui sigle son mécanisme maltraitant. Il y a chez le harceleur une forme de paranoïa qui nourrit sa relation en clivage avec vous. Si vous agissez comme vous agissez, à ses yeux c'est peut-être pour lui piquer son poste, pour l'humilier, pour l'isoler du reste de l'équipe...Parfois, des difficultés personnelles peuvent l'avoir conduit à surinvestir le milieu professionnel, tenter d'améliorer l'entreprise ou ses procédures peut être interprété comme une tentative pour essayer de la changer elle, d'altérer l'espace qu'elle a finit, dans un mouvement défensif mais pathologique, par investir comme un refuge. 11 Elle ne respecte pas la Loi. Ce critère peut sembler évident mais hélas il n'en est rien. Alors qu'il devrait être la cause principale alerte. Le harceleur veut vous faire travailler en dehors de vos heures, peut-être même les décaler à cause d'un jour férié, il avait mis du temps à vous fournir un contrat de travail, il ne respecte pas les conventions collectives, tout cela vous revient maintenant que tout s'écroule. La violation du cadre est le premier indice, le premier signe d'une dysfonction. On a tendance à les accepter car le jeu de l'entreprise ou de l'institution peut conduire, à tort, à accepter des compromis. Mais la loi est la loi et n'en admet aucun. C'est le doigt dans l'engrenage, le début du supplice. Lorsqu'une personne porte plainte contre un harceleur, la plupart du temps elle ne réalise pas le nombre d'agressions dont elle était précédemment la victime et il faut qu'un tiers lui apprenne que les épreuves qu'elle traversait n'avaient rien de légales, qu'elles étaient même hautement condamnables. Le harceleur ne respecte pas la loi car il pense ETRE la loi dans une dynamique purement perverse, ce qui explique son sentiment d'impunité et les propositions parfaitement aberrantes qu'il formule parfois. Il peut également avoir trouvé des complices dans l'institution, observateurs consentants qui voient mais ne font rien, par peur ou par lassitude, peut-être trop heureux de ne pas être les victimes. Le harceleur peut même nourrir la dynamique pathogène de l'institution ou de l'entreprise elles-mêmes. Tous ces critères n'alertent pas sur une situation de harcèlement et tous les harceleurs n'obéissent pas qu'à ses critères. Cependant, leur conjonction devrait vous mettre en garde. L'hypernarcissisme de masse de la société hypermoderne, obsédée par la performance, la brillance, la jouissance peut favoriser les comportements déviants et trop souvent les victimes des harceleurs n'osent pas rompre une dynamique mortifère qu'on finit par juger "normale" parce qu'après tout "c'est pareil ailleurs". Mais aussi par peur de perdre leur travail ou d'autres représailles plus graves encore le terrible "je ferai un mailing et tu ne retrouveras plus jamais du travail dans ce secteur". Hélas, la relation harcelante est entropique est tôt ou tard, souvent trop tard, la victime s'effondre et appelle à l'aide. Le processus de reconstruction psychique sera d'autant plus difficile et long que la relation d'emprise aura été interrompue tardivement. La loi est pourtant intraitable et le harceleur encourt "deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende article 222-33-2 du code pénal. Si les faits ont été commis par un salarié, celui-ci est, en outre passible d'une sanction disciplinaire qui peut aller jusqu'au licenciement pour faute grave." Seul l'appel à la loi semble une solution pour stopper l'élan délétère et pervers du harceleur qui fait vivre à sa victime un véritable enfer. La démission n'est pas une solution puisqu'après vous, une autre cible sera trouvée, l'histoire se répétera, encore et encore. Des associations existent pour vous soutenir. Ne soyez plus jamais victime brisez la loi du silence. Lutter contre le stress et le burnout - En période de crise, la pression peut s'accroît sur les salariés comme sur les patrons et les managers. Dans une entreprise chacun doit redoubler d'efforts pour ne pas succomber au stress, au risque de se retrouver en situation d'épuisement, ce qu'on appelle le burn-out professionnel. Si rien ne remplace une véritable thérapie en cas de problème grave, il existe néanmoins des moyens pour prévenir le risque de dépression au travail, ou le réduire. Comment? C'est la vie a posé la question à Stéphanie Bertholon, psychologue et auteure de Vivre mieux dans un monde stressant Odile Jacob Côté manager ne pas nier les difficultés - "En ce moment, on sent que les salariés sont de plus en plus surveillés. Cela crée un rapport infantilisant avec entre les employés et leur hiérarchie, on crée de la méfiance," remarque Stéphanie Bertholon. La solution? "Ne pas nier les difficultés," explique-t-elle, surtout lorsque l'on renforce ses équipes. À éviter? Le discours du "estimez-vous heureux d'avoir un boulot" qui crée une pression inutile. Bien évaluer ce qu'on attend de vous - "Certaines personnalités comme les perfectionnistes ont du mal à évaluer ce qu'on attend d'eux," explique Stéphanie Bertholon. Difficulté à dire non, heures sup pour bien finaliser son travail, certains vont trop loin au risque de l'épuisement. "Il ne faut pas hésiter à demander aux autres ce qu'ils attendent de vous," conseille la psychologue. Un autre moyen consiste à tâter le terrain en faisant des petits test vis-à-vis de ses collègues et de ses supérieurs. Côté manager bien gérer les récompenses - Récompenses et autres bonus font partie des procédés qui permettent d'augmenter la motivation et la performance des salariés. Mais dans certains cas, "leur utilisation peut être contre-productive et favorise le risque d'épuisement de certains employés," remarque Stéphanie Bertholon. "Les récompenses émotionnelles, remercier pour un travail bien fait sont tout aussi importantes pour les membres d'une équipe," ajoute la psychologue. "Il faut trouver le bon équilibre entre récompenses financières et émotionnelles." Identifier ses peurs - Personne n'est identique, certains travailleurs ont des personnalités très fortes, d'autres pas. Avoir des peurs, des craintes est aussi normal que cela peut être source de stress, une angoisse souvent délétère pour le travail. "Il faut accepter et identifier ses peurs," recommande Stéphanie Bertholon. "Si j'accepte, je serai moins stressé, il faut abandonner la lutte." Inutile de vouloir aller au feu sans arrêt. Prendre une vraie pause déjeuner - "Le cerveau a besoin de ces rituels et de ces habitudes. Lorsqu'on sait que l'on va avoir une pause, on est plus calme. L'imprévisibilité est facteur de stress supplémentaire," rappelle Stéphanie Bertholon. "Au départ, le stress nous aide, c'est un allié. Mais lorsqu'il devient trop encombrant, il faut le ménager," explique-t-elle. La solution? Une vraie pause déjeuner, en dehors de l'entreprise si possible. Côté managers expliquer les sanctions - Rien de pire pour un salarié que de se voir appliqué une sanction sans savoir pourquoi. Déclassement, absence de récompense ou d'augmentation, le salarié qui ne sait pas pourquoi il n'aura pas été récompensée retournera le problème dans sa tête pour trouver l'origine de cette sanction. Autoriser et s'autoriser l'ennui - "Dans les entreprises où il y a de la créativité, il y a de l'oisiveté," rappelle Stéphanie Bertholon. Les grandes entreprises du web à l'image de Google ou LinkedIn en sont l'exemple. Elles ménagent des lieux et du temps pour permettre aux salariés de s'aérer l'esprit. "Ne pas lever les yeux de son travail sans prendre de pause épuise." Une évidence que la psychologue doit parfois rappeler à ses patients. "Le paradoxe, c'est qu'on plébiscite l'ennui pour les enfants, mais certains sont incapables de se l'appliquer à eux-mêmes," remarque-t-elle. Smartphone et laptop ces petits gestes qui font la différence - Inutile de le rappeler, chacun sait combien avec les smartphones le travail nous suit partout où nous allons, y compris et peut-être surtout à la maison. S'il est parfois indispensable de rester joignable par téléphone, "désactiver les notifications permet de se couper d'une partie du flux," remarque Stéphanie Bertholon. La psychologue rappelle cette étude qui a montré qu'un employé vérifie ses emails toutes les 6 minutes 30 au bureau, sans avoir réellement besoin. Une mauvaise habitude qui nous poursuit également à la maison. "D'autres gestes simples consistent à laisser son téléphone chez soi avant de sortir faire les courses par exemple." Dernier petit geste utile ne pas laisser son ordinateur portable ouvert sur la table de la salle à manger, du bureau ou du salon. "C'est un appel à se remettre au travail, à reconnecter sans véritable besoin," explique Stéphanie Bertholon. Faire une chose à la fois - Email, téléphone, réseaux sociaux, préparation d'une réunion ou d'un rendez-vous, le multitâche est désormais la règle dans de nombreuses entreprises. "C'est possible, mais cela use les batteries plus rapidement," rappelle Stéphanie Bertholon. "Faire une chose à la fois est plus écologique pour le cerveau." Conserver des activités - Le bien être est une question d'équilibre. Trop de travail sans activités parallèles qu'il s'agisse de sport, d'activités familiales ou encore de cuisine nuit à cet équilibre. "Ces activités permettent de se vider la tête, de penser à autre chose," rappelle Stéphanie Bertholon. Elle permettent également d'aborder fraîchement un problème ou une situation. Assis devant son ordinateur, on ne répond pas aux besoins de son corps. Bien dormir et bien s'alimenter - Les troubles du sommeil accélèrent l'épuisement, il faut donc veiller à son sommeil mais aussi à son alimentation. Sous l'influence du stress, on consomme plus d'excitants comme le café, mais aussi de produits gras et sucrés, eux-mêmes facteurs de stress. Voir le verre à moitié plein - Peut-être le plus facile à dire et le plus compliqué à faire, mais il n'est jamais inutile, en période de stress ou d'angoisse, de se remémorer ce qui a marché. "Cela nous paraît inutile ou contre-intuitif parce que nous sommes conditionné dès le plus jeune âge à avoir des notes et à être évalué," nuance Stéphanie Bertholon. "Mais cela n'empêche pas d'éduquer là-dessus, il faut enseigner l'optimisme," conclut-elle. Ce sera bientôt l'objet d'un nouvel article. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 13 Lutter contre le stress et le burnout - En période de crise, la pression peut s'accroît sur les salariés comme sur les patrons et les managers. Dans une entreprise chacun doit redoubler d'efforts pour ne pas succomber au stress, au risque de se retrouver en situation d'épuisement, ce qu'on appelle le burn-out professionnel. Si rien ne remplace une véritable thérapie en cas de problème grave, il existe néanmoins des moyens pour prévenir le risque de dépression au travail, ou le réduire. Comment? C'est la vie a posé la question à Stéphanie Bertholon, psychologue et auteure de Vivre mieux dans un monde stressant Odile Jacob Questionnairesur le Harcèlement / Cyberharcèlement. Ce questionnaire est totalement anonyme, nous vous demandons de répondre sincèrement. réponse obligatoire. Question 1. Êtes-vous ? Un élève . Un professeur. Un personnel du collège. décocher. Question 2. Etes-vous de sexe. Féminin. Masculin. décocher. Question 3. En quelle classe êtes-vous ? 6 ème. 5

Plusieurs jurisprudences récentes font le point sur les obligations de l’employeur vis-à-vis de la prévention et du traitement des situations de harcèlement moral. L’occasion de revenir sur ce sujet qui préoccupe souvent les membres du harcèlement moral au travail est une plaie – comme toutes les formes de harcèlement sexuel, scolaire, etc. ou, plus généralement, de violences. Il a des conséquences destructrices pour les salariés et agents qui en sont victimes dépression profonde et durable, perte d’emploi, etc. mais il est également néfaste pour l’entreprise. Il est évidemment interdit par la Loi depuis 2002 mais cela n’empêche pas le phénomène de continuer à se produire, d’autant que les auteurs d’agissements de harcèlement n’ont pas toujours un profil pervers » ni l’intention de nuire… Comme le harcèlement peut se produire potentiellement n’importe où, n’importe quand et avec n’importe qui, comment prévenir et gérer ce phénomène ? Rappel les bases juridiques concernant le harcèlement moral au travail Le Code du travail interdit les agissements constitutifs de harcèlement moral aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel » C. trav., art. L. 1152-1. La jurisprudence a montré que deux agissements suffisent, répétés par exemple à deux semaines d’intervalle, par exemple deux avertissements injustifiés accompagnés d’allusions blessantes Cass. soc., 23 septembre 2009, n° 08-44062. De son coté, le Code pénal punit le harcèlement moral de deux ans de prison et 30 000 euros d’amende Art. 222-33-2. Et, en toute logique L’employeur doit prendre toutes les mesures nécessaires à la prévention du harcèlement moral C. trav., art. L. 1152-4 ; Aucun salarié ne doit subir de tels agissements, ni être sanctionné pour en avoir témoigné ou les avoir relatés C. trav., art. L. 1152-2. Les jurisprudences récentes où en est-on ? Depuis le 1er juin 2016 et un jugement de la chambre sociale de la Cour de cassation arrêt n° les juges ne doivent pas condamner l’employeur sans avoir tenu compte du travail de prévention du harcèlement moral qu’il a réalisé. C’est un revirement », c’est-à-dire un changement de la manière de juger les cas de harcèlement moral porté au tribunal souvent aux prud’hommes. Jusqu’à lors, la règle était assez sévère dès lors qu’un harcèlement moral survenait et ce, quelque soit la rapidité et l’efficacité avec laquelle l’employeur l’avait traité, ce dernier était condamné pour manquement à son obligation de sécurité de résultat voir les arrêts de la chambre sociale de la Cour de cassation, n° 08-40144 et 08-44019 du 3 février 2010 et n° 11-18855 du 23 janvier 2013. Désormais, il faut tenir compte des efforts de prévention – quand ils existent et sous réserve que ceux-ci soient susceptible d’être efficaces ! Plus précisément, deux temps de l’action complémentaires se dessinent. Le premier temps, celui de la prévention proprement dite, repose sur les actions de sensibilisation au harcèlement moral et de formation des acteurs à leur rôles respectifs face à ce phénomène les représentants du personnel n’ont ainsi pas la même formation que l’encadrement, etc.. Evidemment, la publication d’une politique de tolérance zéro vis-à-vis du harcèlement et plus généralement des violences au travail est également de mise, règlement intérieur et notes de service à l’appui. Toutefois, cela ne suffit pas. Il faut également – et plus généralement – évaluer, surveiller et prévenir les risques psychosociaux RPS dont le harcèlement n’est qu’une des manifestations. Cela engage l’ensemble de l’entreprise dans une démarche d’ampleur qui doit déboucher sur des actions ciblées mais également par la mise à jour du document unique. Enfin, cela semble évident et c’est essentiel, il faut éviter de faire travailler les salariés en mode dégradé ». Par exemple, une direction par objectifs non-négociés et jugés intensifs accompagnée de conditions de travail extrêmement difficiles qui se traduisent par la mise en cause injustifiée des méthodes de travail d’un salarié, de dénigrements répétés et de propos insultants proférés en public à son encontre est susceptible d’être reconnu comme une forme de harcèlement moral Cass. Soc., 27 octobre 2010, n° 09-42488. Membre du CSE ? Formez-vous avec ELEGIA Le second temps est celui de la réaction. En cas de signalement – par une victime ou un témoin –, l’entreprise doit réagir selon une procédure claire, préétablie, non-discrétionnaire et systématique. Les personnes chargées de réaliser l’enquête doivent pouvoir s’appuyer sur une méthode et des ressources par ex. le médecin du travail, un médiateur, etc. et faire cesser toute situation de harcèlement le plus rapidement et efficacement possible, notamment en sanctionnant l’auteure le cas échéant. A noter la dénonciation de mauvaise foi » c’est-à-dire en conscience de la fausseté des faits allégués de faits de harcèlement est passible de sanctions disciplinaires voire de poursuite pour dénonciation calomnieuse mais pas pour diffamation Cass. 1re civ., 28 septembre 2016, n° La prise en compte de ces deux temps par les juges est bien illustrée par une jurisprudence du 5 octobre dernier Cass. Soc., n° alors que la cour d’appel avait pris en compte les réactions de l’employeur pour faire cesser la situation sur la base de quoi elle avait donné tort au salarié à l’origine de la procédure, elle n’avait pas recherché s’il avait pris préalablement des mesures de prévention. Or, les juges de la Cour de cassation ont estimés que ce n’était pas le cas – renvoyant de fait l’affaire devant une cour d’appel. Et dans tout cela, que fait le CHSCT ? Le CHSCT peut s’inspirer de ces deux temps pour calibrer son action. Premièrement, il peut challenger l’employeur en proposant des actions de prévention en matière de harcèlement moral, de harcèlement sexuel et d’agissements sexistes C. trav., art. L. 4612-3 – l’employeur devant motiver sa décision s’il refuse de les mettre en œuvre. Il peut, par exemple, insister pour que la direction s’exprime clairement sur sa volonté d’interdire et de sanctionner tout agissement de la sorte et ainsi supprimer toute impunité sur le sujet, informer le personnel de ses droits et devoirs en la matière et veiller à ce que l'encadrement soit en capacité de gérer les conflits pouvant survenir dans les équipes et, notamment, déceler très tôt les prémisses de situations harcèlogènes ». Deuxièmement, il peut doit remonter à l’employeur les situations susceptibles d’impliquer un harcèlement. Evidemment, ce n’est pas qu’un simple signalement mais une invitation » à enquêter sur cette situation. A défaut, les membres peuvent décider de réaliser une enquête conjointe pour risque grave, voire dans les cas les plus dégradés et manifestes, solliciter l’inspection du travail et/ou recourir à un expert pour les aider à faire toute la lumière sur la situation par exemple, la nécessité d’une expertise a été reconnue dans le cas d’une situation de souffrance au travail liée au comportement méprisant du directeur général et s'analysant en un harcèlement moral, Cour d’appel de Paris, 31 mars 2006, n° Pour mémoire, l’enquête du CHSCT doit déboucher sur des actions concrètes permettant d’améliorer localement la situation et si possible nourrir plus généralement les actions de prévention à destination de l’ensemble des salariés. Il reviendra à l’employeur d’entreprendre les éventuelles sanctions disciplinaires le cas échéant. Par Stéphan Pezé Consultant-formateur Santé et Sécurité au travail Formateur pour Elegia Auteur du livre Les risques psychosociaux 30 outils pour les détecter et les prévenir » aux Editions Vuibert

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exemple de questionnaire sur le harcelement au travail